Bonjour,

Je me permets de solliciter votre aide pour un soucis sur la gestion de la TVA sur les factures de soldes lorsqu'il y a eu des acomptes encaissés sur Batigest i7.
Notre comptable nous fait remarquer que le logiciel nous fait payer trop de TVA, je m'explique.

Sur un chantier à 9600€ (8000€HT + 1600€ de TVA à 20%)
Nous prenons un acompte de 3000€ TTC dont 500€ de TVA (nous rentrons ce montant dans le pied du devis)
Quand nous faisons la facture de solde, nous avons :
Total HT : 8000 €
TVA 20% : 1600€
TTC : 9600€
Acompte du **/**/**** 3000€
Net à Payer : 6600€

Notre comptable y voit un problème car quand il rentre le montant de TVA de la facture d'acompte (500€) puis celui mentionné sur la facture de solde 1600€, nous arrivons à un montant total de TVA pour ce chantier de 2100€... Pour lui, le montant de l'acompte HT devrait être retiré au montant HT de la facture de solde pour donner :
Total HT : 8000 €
Acompte du **/**/**** 2500€
Net à Payer HT : 5500€
TVA 20% : 1100€
TTC : 6600€

Est-il normal que le logiciel ne retire pas la TVA de l'acompte sur la facture de solde (paramétrage que nous avons mal fait)? Et est il possible de demander au logiciel d'effectuer la deuxième solution qui parait être la plus juste?

J'espère avoir été clair dans mes explications.

Merci beaucoup pour votre aide et le temps que vous nous accorderez.

Sté Ceneo

Bonjour,
Je viens de refaire le test de votre exemple sur Batigest i7. Le logiciel n'a aucun problème. Je suis allé jusqu'au transfert comptable et les écritures sont correctes.
Le logiciel tient compte de l'acompte quand on regarde le transfert comptable. Le logiciel ne retire pas de TVA car l'acompte vient après le total TTC.
Il faut que le comptable fasse lui même la soustraction quand il fait la saisie des écritures.


Apifrog

Bonjour,

Merci encore une fois pour votre retour très clair. Je comprends donc qu'il n'est pas possible dans l'édition de la facture de solde de modifier le pied pour qu'il prennes le montant HT de l'acompte et non le TTC. Ce n'est en effet qu'un "problème d'édition" de la facture de solde qui ne convient pas à notre comptable puisque d'après lui le montant de TVA qui apparaît sur les factures doit être celui qu'il saisit, sans faire la soustraction de la TVA encaissée sur l'acompte...

J'avais bien remarqué que lorsque nous faisions un transfert comptable la TVA était correctement comptabilisée, mais nous ne nous servons pas du transfert comptable pour le moment.

Merci pour votre aide, et meilleurs vœux pour 2019.

Sté Ceneo.